Nicole Le Peih

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Nicole Le Peih
Objet:
Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS, RESTANT EN DISCUSSION DE LA PROPOSITION DE LOI VISANT À ADAPTER LE DROIT DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE AUX ENJEUX ACTUELS
Rapporteures
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS, RESTANT EN DISCUSSION DE LA PROPOSITION DE LOI VISANT À ADAPTER LE DROIT DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE AUX ENJEUX ACTUELS"
nomination
27 Mars 202427/03/2024
De: Nicole Le Peih
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les jeudi 21 et vendredi 22 mars 2024 et par le Sénat dans sa séance du
20 mars 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
23 Mars 202423/03/2024
De: Nicole Le Peih
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
21 mars 2024
par le Sénat dans sa séance du mercerdi 20 mars 2024, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels"
nomination
22 Mars 202422/03/2024
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
14 Décembre 202314/12/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
14 Décembre 202314/12/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Décembre 202313/12/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Décembre 202313/12/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
06 Décembre 202306/12/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
06 Décembre 202306/12/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
03 Décembre 202303/12/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
03 Décembre 202303/12/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
23 Novembre 202323/11/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
23 Novembre 202323/11/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
22 Novembre 202322/11/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
22 Novembre 202322/11/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Novembre 202321/11/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
21 Novembre 202321/11/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
18 Novembre 202318/11/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Novembre 202318/11/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
16 Novembre 202316/11/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
16 Novembre 202316/11/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
16 Novembre 202316/11/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Novembre 202315/11/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Novembre 202315/11/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
GROUPE RENAISSANCE
(162 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Juin 202329/06/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
29 Juin 202329/06/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte (Assemblée nationale)"
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire (Assemblée nationale)"
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
28 Juin 202328/06/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
28 Juin 202328/06/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
23 Juin 202323/06/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER
Le groupe Renaissance
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)"
nomination
22 Juin 202322/06/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
14 Juin 202314/06/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
14 Juin 202314/06/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Juin 202313/06/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Juin 202313/06/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Mai 202313/05/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Annule et remplace modifications à la composition des commissions publiées au Journal officiel du
12 mai 2023
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Mai 202313/05/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
12 Mai 202312/05/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
12 Mai 202312/05/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Mai 202310/05/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Mai 202310/05/2023
De: Nicole Le Peih
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
23 Novembre 202223/11/2022
De: Nicole Le Peih
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Novembre 202215/11/2022
De: Nicole Le Peih
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
désignation
22 Octobre 202222/10/2022
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Septembre 202215/09/2022
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Septembre 202215/09/2022
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
14 Septembre 202214/09/2022
De: Nicole Le Peih
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
14 Septembre 202214/09/2022
De: Nicole Le Peih
Objet:
Commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
nomination
06 Juillet 202206/07/2022
De: Le Peih Nicole
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Nicole Le Peih
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Nicole Le Peih
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
14 Février 202114/02/2021
De: Le Peih Nicole
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Nicole Le Peih
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les jeudi 2 juillet 2020 et mardi 7 juillet 2020 et par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales"
nomination
08 Juillet 202008/07/2020
De: Nicole Le Peih
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
2 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du merdredi 24 juin 2020, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales"
nomination
03 Juillet 202003/07/2020
De: Nicole Le Peih
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Nicole Le Peih
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Nicole Le Peih
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Nicole Le Peih
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Janvier 201811/01/2018
De: Nicole Le Peih
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance (Assemblée nationale)"
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Nicole Le Peih
Objet:
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
nomination
12 Juillet 201712/07/2017
De: Nicole Le Peih
Objet:
Commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Nicole Le Peih
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Le Peih Nicole
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
MORBIHAN
3e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Le Peih Nicole
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
MORBIHAN
3e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Le Peih, née Le Sergent (Nicole, Lucie, Marie)
présidente d'une union départementale de groupements de vulgarisation agricole ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
14 Novembre 201014/11/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.